Déchetteries

À compter du lundi 11 mai, les dix déchèteries du territoire seront à nouveau ouvertes au public, particuliers comme professionnels.

 

Une réouverture dans le respect des consignes de sécurité sanitaire

Tous les déchets seront acceptés, à l’exception de l’amiante. Cette réouverture est proposée dans le respect des gestes barrières et de la distanciation physique. Les gardiens ne pourront pas aider à l’évacuation des déchets. Les usagers devront apporter leurs propres outils de déchargement s’ils en ont besoin. Il leur est également conseillé de porter un masque et des gants. Le nombre de véhicules sera limité sur les sites. Les usagers sont invités à faire preuve de patience en cas de forte affluence.

Retour aux horaires d’ouverture habituels

  • Déchèteries de Bourg-en-Bresse et Péronnas Du lundi au samedi de 8h à 11h45 et de 13h30 à 18h45. Dimanche de 8h à 11h45.
  • Déchèterie de Ceyzériat Lundi, mercredi, vendredi et samedi de 9h à 11h45 et de 14h à 18h45. Jeudi de 9h à 11h45.
  • Déchèterie d’Etrez Bresse Vallons Du lundi au samedi de 9h à 11h45 et de 14h à 16h45.
  • Déchèterie de Pirajoux Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 14h à 17h45 et samedi de 9h à 17h45.
  • Déchèterie de Polliat Lundi, mercredi, vendredi et samedi de 8h à 11h45 et de 14h à 17h45.
  • Déchèterie de Saint-Martin-du-Mont
    Lundi, mercredi et vendredi de 14h à 18h15. Samedi de 8h30 à 12h15 et de 14h à 18h15. Dimanche de 8h30 à 12h15.
  • Déchèterie de Saint-Trivier de Courtes
    Lundi et mercredi de 14h à 17h45 et samedi de 8h à 11h45 et de 14h à 17h45.
  • Déchèterie de Simandre-sur-Suran
    Lundi, mercredi et vendredi de 14h à 16h45. Samedi de 9h à 11h45 et de 14h à 17h45.
  • Déchèterie de Treffort Val-Revermont
    Lundi et vendredi de 14h à 16h45. Mercredi et samedi de 9h à 11h45 et de 14h à 17h45.

Déchetterie

La CA3B va rouvrir partiellement l’ensemble des déchetteries communautaires aux particuliers uniquement pour l’évacuation des déchets verts à compter du lundi 27 avril 2020. 

 

Les horaires d’ouverture seront ceux en usage antérieurement à la période de confinement, si ce n’est que l’ensemble des déchèteries seront fermées le dimanche ainsi que les jours fériés du mois de mai.

 

Déclaration de ruches

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout apiculteur, dès la première colonie d’abeilles détenue.

 

Elle participe à :

  • la gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
  • la connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
  • La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

 

Le numéro d’apiculteur (NAPI) est demandé lors de la procédure. Les apiculteurs n’ayant pas de numéro d’apiculteur, ou l’ayant égaré, s’en verront attribuer un nouveau de façon immédiate. Cette procédure permet également aux nouveaux apiculteurs d’obtenir leur numéro d’apiculteur de façon immédiate.

 

La déclaration de ruches consiste à renseigner :

 

– le nombre total de colonies d’abeilles possédées (toutes les colonies d’abeilles sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, ruchettes ou ruchettes de fécondation/nuclei),

 

– pour une meilleure efficacité des actions sanitaires, les communes accueillant ou susceptibles d’accueillir des colonies d’abeilles dans l’année qui suit la déclaration, si connues.

 

 

 

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :

-       Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr

-       Téléphone : 01 49 55 82 22

 

À NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2017. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2017)

 

Pour les apiculteurs ne disposant pas de l’outil informatique, il est également possible d’utiliser le Cerfa papier 13995*04 à compléter, signer et à envoyer au plus tard le 31 décembre 2019 à l’adresse : DGAL-Déclaration de ruches, 251 rue de Vaugirard, 75732 Paris cedex 15. Le Cerfa 13995*04 est disponible sur le site http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr ou en mairie. Les déclarations de ruches sur Cerfa papier 13995*04 envoyées après le 31 décembre (cachet de la poste faisant foi) ne recevront aucun traitement. Le récépissé vous est immédiatement adressé par mél en cas de déclaration en ligne. Il vous est également adressé par mél si vous fournissez une adresse électronique sur le Cerfa papier. Si vous n'avez pas reçu votre récépissé, pensez d'abord à vérifier vos courriers indésirables ou spam, puis contactez l'assistance à la déclaration de ruches dans les plus brefs délais si cette vérification s'avère infructueuse (mél : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr ; tél ; 01 49 55 82 22). Notez qu'en l'application des règles relatives à la protection des données personnelles, il n'est pas possible de rééditer un récépissé après un délai de deux mois.

 

 


Collecte ordures ménagères

La collecte des ordures ménagères a lieu le lundi :

 

• toutes les semaines du 1er juin au 30 septembre

• tous les quinze jours du 1er octobre au 31 mai

 

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Brûlage des déchets verts

 

 

Le brûlage des déchets végétaux secs est interdit en vue de préserver la qualité de l'air.

Certaines dérogations sont possibles, à des conditions bien précises.

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